Deuxième Constitution Shangri-Laise

[Lanthane]

Voici le texte dans sa version finale (il y a eu un petit ajout en HRP sur la suppléance de l'Administrateur par rapport à celui posté lors de la Fête de l'Espoir), veuillez votez :
- "Oui" si vous acceptez ce nouveau texte,
- "Non" si vous le refuser,
- "Sans avis", si vous n'en avez rien à faire.

Il sera adopté à la majorité et le vote sera clôturé au début de la 100ième Lune.

Titre I - La Section d’Administration de Shangri-La

Partie 1 - L’Administrateur

Article 1 - Rôle

La communauté de Shangri-La est dirigée par un "Administrateur" dont le rôle est de mener à bien la reconstruction et le renouveau.

HRP 1 : Correspond au poste d'Administrateur in game. L’Administrateur ne peut donc pas quitter physiquement la communauté.

Article 2 - Pouvoirs

Il organise la Section d'administration de Shangri-La : il choisit à qui il confie, parmi les Conseillers, les postes de Comptable, Chef de la sécurité, Diplomate et Ingénieur en Chef.
Chacun de ces postes demandant des compétences précises, l’Administrateur doit veiller à ce que les Conseillers en charge assurent correctement leur travail avec l’aide du reste du Conseil. Si un Conseiller manque à ses obligations ou en cas de commun accord signalé préalablement, l’Administrateur peut décider de récupérer le poste concerné temporairement, ou définitivement s’il juge le Conseiller inapte à assurer ses fonctions.

HRP 2 : Concrètement, on retiendra :
- une réactivité importante/présence régulière pour les postes de Comptable et Chef de la sécurité ; avec en plus, pour le poste de Comptable, un goût par la gestion et l’optimisation.
- un bon “contact relationnel” pour le diplomate en RP et HRP serait l’idéal, mais tout reste possible.
- éventuellement des compétences en architecte pour l'Ingénieur en chef.

HRP 3 :Concernant la gestion du forum, elle est déléguée à quelques Conseillers qui s’y connaissent en la matière et qui s’engagent à une gestion régulière du forum.

Article 3 - Devoirs

L'Administrateur doit consulter le Conseil et s’en tenir au choix de sa majorité concernant tout problème ou décision lié à l’avenir de Shangri-La.
L'Administrateur a le devoir de rendre compte aux "Citoyens" de Shangri-La des affaires de la communauté le plus régulièrement possible, et tant que cela reste pertinent et ne gêne pas la politique du Conseil.

Article 4 - Élection et mandat

L'Administrateur et son Suppléant sont élus parmi les Conseillers pour une durée de 20 lunes par les Conseillers et les Sages de la communauté. Les candidats au poste d’Administrateur et leurs suppléants se présentent sur la même liste. Une même personne ne peut pas se présenter sur deux listes différentes.

Article 5 - Suppléance de l’Administrateur

En cas d’indisponibilité de l’Administrateur, son Suppléant prend le relai jusqu’à ce l’Administrateur soit à nouveau disponible, ou jusqu’à la fin du mandat de ce dernier pour une absence plus longue.

HRP 4 : Concrètement, l’Administrateur fait une demande in game de reprise de son poste à son suppléant, qu’il acceptera si l’Administrateur est indisponible (accident de net, zombinite soudaine, examens, vacances...). De plus, ce système de suppléance n'exclue pas un renversement du pouvoir Role-Play via la proposition du poste d'administrateur à son suppléant.

Article 6 - Administrateur et Conseiller

Un Administrateur (ou Administrateur Suppléant) peut voir arriver la fin de son mandat de Conseiller avant la fin de celui d'Administrateur. Dans ce cas là, il y a prolongation automatique du mandat de Conseiller jusqu'à la fin du mandat d'Administrateur, où sera alors organisé l’élection d’un nouveau Conseiller.

Article 7 - En cas d’égalité au Conseil

Si un sujet soumis à un vote du Conseil mène à une égalité au niveau des voix, l'Administrateur en place doit organiser une Consultation Citoyenne, qui consiste à laisser l’ensemble des Citoyens trancher après leur avoir soigneusement exposé le sujet concerné. L'élection du nouvel Administrateur est aussi concerné par cette procédure.

Article 8 - Décision rapide de l’Administrateur

L’Administrateur peut prendre une décision rapide sans attendre l’avis du Conseil concernant toute affaire devant être résolue dans la lune, et qui serait propice à polémique retardant ainsi une action rapide et efficace. Il est tenu par la suite d’expliquer soigneusement au Conseil ses choix.

Partie 2 - Le Conseil

Article 9 - Composition du Conseil

Le Conseil est composé de 7 Conseillers, dont, le cas échéant, un Conseiller Jeune.
Tous sont élus par les Citoyens de Shangri-La, et parmi eux.

HRP 5 : Les Conseillers et le Conseiller Jeune ont les permissions d'accès de la section d'administration de Shangri-La.

Article 10 - Rôle du Conseiller

Les Conseillers ont pour mission d'assister l'Administrateur dans sa mission : ils conseillent et aident l’Administrateur à assurer la gestion au quotidien de la ville et à prendre les décisions politiques influençant le futur de la communauté dans le cadre de la Section d'administration de Shangri-La, et ils participent à l'élection ce dernier.

Article 11 - Rôle du Conseiller Jeune

HRP 6 : Afin de ne pas fermer la porte aux joueurs motivés qui ont choisi d’incarner des personnages jeunes, voir très jeunes, le statut de Conseiller Jeune a été mis en place pour permettre aux enfants d’avoir un pied au Conseil. C’est un choix et nous avons conscience que sa crédibilité Role Play peut être critiqué.

Le Conseiller Jeune doit être âgé au maximum de 15 ans, son poste est unique. Il a les mêmes responsabilités qu’un Conseiller, mais n’a droit de vote que lorsque cela concerne une affaire civile de la cité.

HRP 7 : Au niveau du Conseil, le Conseiller Jeune a accès aux mêmes parties privées du forum qu’un Conseiller, mais :
- Pour les affaires civiles (tout ce qui ne touche pas à la défense, aux captures ou à la politique diplomatique de la communauté) : Le Conseiller Jeune peut réagir en RP.
- Pour les affaires qui peuvent choquer la sensibilité du Conseiller Jeune, comme lorsqu'on planifie la mort ou la capture d'un personnage non zombie : sa réaction doit se faire en HRP, il n'a pas accès à ce genre d'informations.

Article 12 - Mandat du Conseiller et Conseiller Jeune

Un Conseiller et le Conseiller Jeune sont élus pour une durée de 30 lunes. L'élection d'un conseiller a lieu toute les 5 lunes, assurant ainsi un roulement, sauf cas évoqué dans le chapitre Administrateur. Si l’un des Conseillers démissionne ou meurt, les candidats ont une lune pour se déclarer, et dès la lune suivante, des élections sont tenues pour remplacer l’ancien Conseiller.

Article 13 - Limite de mandats consécutifs

Un Conseiller et le Conseiller Jeune ne peuvent cumuler que deux mandats consécutifs, avec une période d’inéligibilité de 5 lunes.

Article 14 - HRP : Clôture des votes

HRP 8 : Un vote au sein du Conseil doit s’étendre au minimum sur deux jours avant sa clôture et quelque soit le nombre de Conseillers s’étant exprimés. Les objectifs de ce temps limite étant :
- de laisser un minimum le temps IRL aux Conseillers de prendre connaissance du vote (sachant que nous considérons que 2 jours suffisent pour un Conseiller actif),
- de ne pas bloquer ou faire traîner une prise de décision importante.

Partie 3 - Les Sages

Article 15 - Les Sages

Tout Citoyen ayant siégé en tant Conseiller acquiert le statut de Sage, sauf refus de sa part ou révocation dans le cadre de son mandat de Conseiller ou d'Administrateur.
Les Sages sont autorisés à donner leurs avis et conseils dans le cadre de la Section d'administration de Shangri-La, et participent à l'élection de l'Administrateur, mais n'ont en aucun cas pouvoir de décision.

HRP 9 : Une fois que vous avez atteint le "sommet" de l'organisation, rien ne pourra vous faire descendre, à part être déclaré traître à l'espoir. Officiellement vous n'aurez plus droit de décision, mais aurez les permissions d'accès de la Section d'administration de Shangri-La.
Le but de cette fonction est simple, garder la possibilité de faire tourner les conseillers sans pour cela les exclure de ce qu'ils ont participé à construire.
Il s'agit de jouer dans la joie et la bonne humeur, pas de mettre de côté des gens. La révocation doit donc rester exceptionnelle et confinée aux cas de nuisance excessive au travail commun.

Partie 4 - Révocation des membres de la Section d'Administration de Shangri-La

Article 16 - Procédure de révocation

Tout membre de la Section d'Administration de Shangri-La peut entamer une démarche de révocation à l'encontre d'un autre membre s'il juge que celui-ci n’assure pas ou pas bien sa fonction.

La première étape consiste d’abord à demander l’avis du Conseil et d’en discuter avec le membre remis en question.

Si aucun compromis n’a été trouvé avant, la deuxième étape consiste à porter l’affaire devant les Citoyens qui décideront alors de la révocation ou non du Sage, du Conseiller, du Conseiller Jeune ou de l'Administrateur remis en question.

Titre II - La Citoyenneté

Article 17 - Demande de citoyenneté

Un Citoyen de Shangri-La est un membre de la communauté soutenant ses valeurs.
Peut devenir Citoyen tout habitant de la communauté en proposant sa candidature au Conseil après avoir séjourné plus de 5 lunes à Shangri-La. Son statut de Citoyen lui sera accordé après la validation de sa demande par deux Conseillers, qui jugeront alors de sa volonté à participer au développement de la ville.

Article 18 - Saisine de la Section d’Administration de Shangri-La

Un Citoyen de Shangri-La a droit de regard sur les affaires de la communauté et peut à tout moment saisir la Section d'administration de Shangri-La sur tout point qu'il jugera utile de discuter.

Article 19 - Traîtrise à l’espoir

Est désigné Traître à l'espoir tout Citoyen, Sage, Conseiller ou Administrateur rendu coupable de trahison envers l'espoir qu'incarne Shangri-La.
Est désigné Traître à l'espoir tout Citoyen, Sage, Conseiller ou Administrateur n'étant plus jugé apte de corps ou d'esprit à assurer la reconstruction et le renouveau.

Tout groupe composé de deux Citoyens peut demander qu'un autre Citoyen soit désigné Traître à l'espoir. Dans ce cas, un Tribunal est formé pour juger le citoyen accusé.

Article 20 - Tribunal de Shangri-La

Le Tribunal de Shangri-La a pour mission de juger tout Citoyen accusé de traîtrise à l'espoir.
A chaque accusation, il est formé de deux Conseillers et trois Citoyens tirés au sort.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue, 2 lunes après l’ouverture du dossier et après avoir entendu l'accusateur et l'accusé, ainsi que d’éventuels témoins cités par l’une des parties.

Si l'accusé est condamné, le Tribunal est libre de la peine qu'il inflige.
Si l'accusé est acquitté, l'accusateur se trouve déchu de sa citoyenneté, et doit refaire une demande.

Titre III - La Constitution

Article 21- Demande de révision de la Constitution

Une modification de la Constitution peut être demandée publiquement par un groupe d’au moins 3 Citoyens jugeant cela nécessaire.

L’Administrateur a alors la responsabilité d’organiser un vote auprès des Citoyens pour décider d’appliquer ou non la modification demandée.

[Zkapt]

En cette lune 100, la Deuxième Constitution de Shangri-La est adoptée par 9 voix pour contre une voix contre et une abstention.

Elle entre donc en vigueur dès maintenant.