RSA - Articles Généraux (AG) Texte de loi.

[Alisha Kamakshi]

Chapitre I : Le Comportement

Article 1.1.

AG.1.1.1.

A) La République Sérénissime d'Aurore est une cité du continent sud fractalien qui se doit d'accueillir tout demandeur d'asile, voyageur, nomades ou commerçants en faisant la demande. Exception faite des ennemis reconnus ou ceux sur qui le doute subsiste, ceci afin de ne pas mettre en péril inutilement la communauté et ses citoyens.

B) La République Sérénissime d'Aurore prône des valeurs d'égalité, de tolérance, de pacifisme, de laïcité. Tout citoyen ou résident se doit de respecter à la lettre ces valeurs fondamentales. Tous sont considérés comme ayant prêté serment à leur entrée dans l'enceinte de la communauté.

C) En tout temps, la tenue, les actes et le comportement des citoyens et résidents de la République Sérénissime d'Aurore doivent valoriser l'image de la communauté sur les terres fractalienne.

D) En cas de guerre déclarée, la République Sérénissime d'Aurore après échanges diplomatiques, le cas échéant, pourra faire appel à ses alliés reconnus.

E) En cas de guerre déclarée sur le continent, la République Sérénissime d'Aurore pourra être amenée, après échanges diplomatiques, à prêter main forte à ses alliés reconnus par le biais de moyens matériels ou humains.



Chapitre II : L'Esprit

Article 2.1


AG.2.1.1.

A) Les combattants de la République Sérénissime d'Aurore s'engagent à agir en la faveur de la communauté en toutes circonstances, toutes leurs actions ont une influence directe non seulement sur la réputation de la cité mais également sur celle de ses citoyens.



AG.2.1.2

A) Les membres du conseil ne devront tolérer aucune attitude mettant en danger le service dont ils ont la charge, de quelque façon que se soit, en interne ou en externe.


AG.2.1.3

A) L'égalité, la tolérance, le pacifisme, la laïcité sont des valeurs fondamentales régnant au sein de la République Sérénissime d'Aurore et doivent vous dicter votre comportement et vos réactions vis-à-vis de tout citoyen ou visiteur. Vous marquerez de la déférence à ceux partageant nos visions, vous mépriserez les traîtres à défaut de pouvoir les convertir à ces valeurs.



Article 2.2

AG .2.2.1

A) Le respect de la structure interne est essentiel, tout comportement de rébellion à l’autorité sera puni par jugement.

AG.2.2.2

A) Un ordre émanant du doge ou de ses conseillers, après que ceux-ci s'en soient tous informés, devra toujours être exécuté dans les plus brefs délais, sans discussion.

B) Si un ordre vous pose un réel problème ou dans le cas d'une infraction du règlement, discutez le en privé avec la personne qui vous l'a donné et exécutez la mission assignée si elle est maintenue même si vous pensez être face à un abus d'autorité. Dans le cas où vous pensez avoir été lésé, rapportez l'affaire de manière officielle. Une enquête sera menée et, le cas échéant, des mesures prises si une infraction a été commise.

C) Toute exagération constatée ou plainte sera traitée avec le plus grand sérieux et tout manquement sera puni de la façon la plus stricte quel que soit le rang de la personne inculpée, le plaignant n'étant pas exempté d'éventuelles poursuites, si l'accusé est disculpé.


Article 2.3

AG.2.3.1.

A) La garde républicaine et les rangers de la République Sérénissime d'Aurore s'engagent à participer aux missions confiées et à contribuer à leurs réussites, les bénéfices que chacun pourra en retirer dépendront du degré d'investissement de tous.

B) Tout membre du conseil qui, dans le cadre de ses fonctions, profitera de son rang, que ce soit par des détournements, en n'accomplissant pas son rôle au sein de celle-ci, par des vols de matériel ou des abus à titre personnel sera passible des plus graves sanctions.


AG.2.3.2.

A) En cas de coups durs comme une attaque en zone sous contrôle de la République Sérénissime d'Aurore ou de ses alliés et plus particulièrement de notre communauté, rejoignez immédiatement vos postes. Si pour une raison quelconque cela vous semble impossible ou si vous désirez une dérogation, avertissez le conseil dont vous dépendez directement et expliquez votre situation, il jugera de l'opportunité de votre requête et si votre présence est vraiment vitale.

B) Le jour de la création de la République Sérénissime d'Aurore, un jour de congé est édicté. Vous pouvez disposer de votre temps libre comme bon vous semble. Des festivités pourront néanmoins être organisées.