RSA - Articles Justice (AJ) Texte de loi.

[Alisha Kamakshi]

Chapitre I : L'esprit

Article 1.1.

AJ.1.1.1.

A) Tout citoyen ou résident en République Sérénissime d'Aurore peut demander à ce que Justice lui soit rendue devant un Tribunal.

B) Toute demande de procès sera, en primeur, adressée au Conseil de la RSA de la communauté qui autorisera la demande en Justice, laquelle sera alors formulée par le plaignant de manière officielle par le biais d'une plainte déposée auprès du marshall.

C) Selon les circonstances et le contexte, en tout premier lieu, le marshall sera amené à proposer une médiation entre le plaignant et l'accusé et agira en tant que médiateur pour tout ce qui concerne les divergences d'opinion, la mésentente et, toute affaire liée à la vie locale ou de voisinage sans gravité pouvant entacher l'ambiance en RSA et ne demandant pas l'intervention immédiate d'un tribunal.

D) Tout citoyens ou résident profitant des failles ou des lacunes des lois et règlements en vigueur sur les terres de la République Sérénissime d'Aurore pourra se voir accusé de déloyauté.


Chapitre II : La mise sur pied

Article 2.1

AJ.2.1.1.

A) Toute plainte sera suivie d'un procès si aucun accord à l'amiable entre les parties n'est trouvé.

B) Les organes de Justice de la Cour de Justice et de la Cour Martiale ne sont pas en vigueur à ce jour. Ils sont remplacés par les Institutions du point AJ.2.1.2

AJ.2.1.2

A) Un tribunal, dit de premier échelon, composé d’un minimum de quatre citoyens-jurés, est réuni sous la férule d’un Président de tribunal pour traiter de l’affaire en première instance.

B) En cas de recours contre le verdict du Tribunal de Premier échelon, l'affaire sera soumise au jugement du Conseil de la République Sérénissime d'Aurore dans son entièreté, accompagné du doge en poste, qui délibérera à son tour et proposera un verdict.

C) Le président du tribunal est nominé parmi les Conseillers de la République Sérénissime d'Aurore tiré au sort parmi ceux en poste, excluant le doge.

D) Pour toute affaire, les jurés seront au nombre de quatre citoyens et s'étant déclarés en tant que tel, tiré au sort. En outre, le quatrième juré sera tiré au sort par le Doge. Toute nouvel arrivant ayant moins de six lunes de présence dans l'enceinte de la cité et non déclaré en tant que citoyen ne pourra être juré. Pour toute affaire concernant également des autorités extérieures à la République Sérénissime d'Aurore, deux jurés supplémentaires non ressortissants de la cité seront convoqués.

E) Les délibérations des jurés sont privées et les conclusions de chacun ne parviennent qu'au Président du Tribunal. En cas d’égalité des votes des citoyens-jurés, le Président du tribunal tranchera mais il doit conserver sa neutralité tant que son vote n’est pas exigé, c’est à dire tant qu’il n’y a pas d’égalité auprès des jurés.

F) Tout plaignant et accusé peut se faire représenter par un tiers de son choix. Si tel est le cas, le tiers désigné ne pourra ni être un membre du Conseil de la RSA, ni être juré ni président du Tribunal.


Article 2.2

AJ .2.2.1

A) La Présidence du Tribunal propose une série de verdict parmi lesquels les citoyens-jurés auront à se prononcer.

B) Les citoyens-jurés ont l'obligation de choisir l'une des sentences proposées.

AJ.2.2.2

A) Les citoyens-jurés ne doivent pas s'entretenir en particulier avec les parties concernées sur l'objet du procès mais doivent se baser uniquement sur les pièces officielles remises à la Cour par les parties.

B) Les citoyens-jurés doivent se prononcer objectivement, s'il est établit qu'un citoyen-juré a été soudoyé ou n'a pas respecté les devoirs de réserve du point AJ.2.2.2 A), il sera condamné à l'amende et rayé des listes de justiciables.


Chapitre III : Les peines

Article 3

AJ.3.3.1.

A) Les présents articles ne donnent pas la liste exhaustive des peines applicables mais n'en donnent que l'esprit.

AJ.3.3.2.

A) Amende : peine la plus commune. Le versement d'une amende se fera toujours en faveur des organes de Justice de la République Sérénissime d'Aurore sur les possessions de l'accusé, lesquels décideront ensuite de rétrocéder toute ou partie de la somme à la partie adverse. En cas de refus de l'inculpé, une sanction plus sévère sera prise à son encontre.

B) Travaux forcés et emprisonnement : Durant une période déterminée, l'inculpé sera emprisonné et devra travailler pour la cité sous la surveillance du marshall.

C) Opprobre : suspension des droits politiques, c'est-à-dire suspension du droit de vote, du droit de se présenter à une élection ou de siéger au Conseil, du droit de proposer une lois pour une période donnée et suspension des fonctions politiques mais également suspension de la citoyenneté.

D) Bannissement : le bannissement est une forte sanction, accompagnée d'une amende et de l'opprobre. L'inculpé ne pourra plus résider en République Sérénissime d'Aurore et sa réputation le précédera auprès de tous les alliés reconnus de la RSA.

E) Peine Capitale : mise à mort de l'accusé et mise au ban de la République Sérénissime d'Aurore de sa famille ou descendance.